Dieselgate : Renault sera jugé en France, dix ans après le début de l’affaire

Après Volkswagen, c’est au tour de Renault d’être renvoyé devant le tribunal correctionnel dans le cadre du dieselgate. Le constructeur français conteste fermement les accusations et entend bien se défendre.

Renault renvoyé devant la justice française

Près de dix ans après l’ouverture des premières investigations françaises dans le cadre du dieselgate, Renault devra à son tour répondre devant la justice de possibles manipulations des émissions polluantes de ses anciens modèles diesel. L’information judiciaire visant le constructeur français avait été ouverte à Paris le 12 janvier 2017. Aujourd’hui, la marque au losange est renvoyée devant le tribunal correctionnel de Paris pour tromperie aggravée.

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L’ordonnance des juges d’instruction, conforme aux réquisitions formulées par le parquet en juin 2025, concerne des véhicules qui répondent aux normes Euro 5 et Euro 6, commercialisés entre 2009 et 2017. Le procès ne devrait toutefois pas avoir lieu tout de suite. Une première audience destinée à organiser la procédure et à fixer les dates des débats est programmée le 1er avril 2027. Il y a le temps, mais Renault n’y coupera pas.

Selon l’accusation, certains moteurs auraient été « calibrés » afin de respecter les seuils réglementaires d’émissions lors des tests d’homologation. Mais une fois dans des conditions normales de circulation, ils rejetaient davantage d’oxydes d’azote. Le caractère aggravé de la tromperie repose sur les conséquences potentielles pour la qualité de l’air et la santé. En particulier sur le développement de maladies respiratoires.

Le losange conteste et entend se défendre

Renault conteste fermement cette lecture du dossier. Le groupe assure que ses véhicules ont « tous et toujours été homologués conformément aux lois et réglementations françaises et européennes applicables ». Il affirme également que les limites de fonctionnement de ses systèmes antipollution répondaient à un compromis entre la réduction des émissions et la protection du moteur, nécessaire selon lui « à la sécurité des conducteurs ».

Le constructeur souligne surtout que l’ordonnance de renvoi ne retient pas la présence d’un logiciel capable de reconnaître spécifiquement le cycle d’homologation. Une différence importante avec Volkswagen, qui avait reconnu aux États-Unis avoir installé un tel dispositif. Renault invoque aussi une récente décision de la Haute Cour de Londres, qui a rejeté les demandes déposées contre lui dans une procédure similaire.

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Renault devient ainsi le deuxième constructeur automobile à être renvoyé devant la justice pénale française dans ce dossier, après Volkswagen. Le groupe allemand doit passer par une audience de fixation le 18 décembre 2026, avant un probable procès en 2027. Le parquet a aussi réclamé le renvoi de Peugeot-Citroën et de Fiat-Chrysler, mais les juges d’instruction doivent encore rendre leurs décisions les concernant.

Pour Renault, l’affaire est loin d’être terminée. Le groupe promet de défendre devant le tribunal « son innocence, le professionnalisme et l’éthique de ses 100 000 collaborateurs ».