Des fœtus et un nouveau-né retrouvés parmi les déchets médicaux d'un hôpital de Toulouse, deux enquêtes sont ouvertes et un professionnel a été suspendu
l'essentiel Des fœtus et un nouveau-né ont été découverts il y a quelques jours dans un conteneur de la chambre mortuaire de l'hôpital Rangueil à Toulouse destiné à recueillir les produits issus des activités de soins. Le CHU de Toulouse suspecte un acte isolé d'un professionnel et l'a immédiatement suspendu. Une enquête est en cours.
La découverte est glaçante. Selon les informations communiquées par le CHU de Toulouse et l'Agence régionale de santé (ARS Occitanie), des fœtus, un nouveau-né ainsi que des pièces anatomiques ont été retrouvés le 23 septembre dans un conteneur de la chambre mortuaire de l'hôpital Rangueil. Ce conteneur était destiné à recevoir les produits issus des activités de soins comme les seringues, gants ou bandages.
Des investigations sont en cours. Selon les deux directions - ARS et CHU - les premiers éléments issus des constatations effectuées sur place conduisent à suspecter un acte isolé d'un professionnel. "La présence de ces fœtus et pièces anatomiques dans ce conteneur est profondément contraire à toute procédure existante en matière de gestion des corps en attente d'inhumation ou de crémation ainsi qu'aux principes éthiques", indique le communiqué transmis par le CHU et l'ARS ce vendredi 25 septembre.
Grande indignation, "des faits contre les valeurs éthiques hospitalières"
"Nous faisons part de notre plus grande indignation face à ce constat et nous condamnons avec la plus grande fermeté ces faits en totale opposition avec les valeurs de l'institution hospitalière", déclarent l'ARS, la Direction générale du CHU de Toulouse et la Commission médicale d'établissement.
Dès qu'elle a eu connaissance des faits, la Direction générale du CHU de Toulouse a informé les forces de police, l'ARS et saisi le procureur de la République. Elle a également diligenté une enquête administrative interne et a suspendu le professionnel suspecté.
De son côté, l'ARS a lancé une mission d'inspection pour comprendre les raisons de la présence de ces fœtus à cet endroit inapproprié. Des recommandations ont été formulées pour empêcher toute réédition de tels faits.
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"Aussi graves soient-ils, ces faits ne sauraient remettre en cause l'engagement et le professionnalisme de l'ensemble de la communauté hospitalière et des équipes de l'Institut médico-légal", déclarent encore le CHU de Toulouse et l'ARS Occitanie qui assurent qu'ils communiqueront prochainement d'autres éléments issus des enquêtes en cours.
"L'enquête interne sera déterminante"
Selon des sources policières, l'affaire devrait donner lieu à une enquête judiciaire mais, à ce stade, les enquêteurs pointent surtout "un défaut organisationnel dans la gestion des restes anatomiques chirurgicaux. C'est surtout l'enquête interne qui sera déterminante", nous indique-t-on.
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Selon nos informations, les découvertes au sein d'un conteneur de la chambre mortuaire de l'hôpital Rangueil ne se limiteraient pas à des fœtus, mais engloberaient également d'autres fragments anatomiques.
Selon le procureur de la République de Toulouse, David Charmatz, une enquête judiciaire est ouverte pour "détournement et bris de scellés, atteintes à l'intégrité de cadavre". Elle est confiée aux policiers de la DIPN (Direction interdépartementale de la police nationale).