Addiction aux réseaux sociaux, les géants du web restent exposés

Tech

Meta, TikTok, Snapchat et Google n’échappent pas aux plaintes sur l’addiction des mineurs. Un revers judiciaire qui compte pour tout l’écosystème.

En bref

• La cour refuse l’argument de procédure des plateformes
• Des milliers de plaintes fédérales vont continuer
• Meta a déjà perdu deux procès similaires

Le signal est net. Meta, TikTok, Snapchat et Google ne pourront pas, à ce stade, se protéger derrière la Section 230 pour faire tomber les plaintes qui visent leurs choix de conception addictifs envers les mineurs. Pour les acteurs du numérique, ce n’est pas un détail de procédure. C’est le signe que le débat va bien se jouer sur le fond.

La protection juridique n’a pas joué, au moins pour l’instant

La cour d’appel du 9e circuit, à San Francisco, a rejeté la tentative des plateformes. Leur ligne de défense, vous la connaissez, consistait à invoquer la Section 230, ce texte souvent décisif aux Etats-Unis pour protéger éditeurs et plateformes de poursuites liées aux contenus publiés par les utilisateurs.

Mais ici, les entreprises soutenaient aussi que cette protection pouvait couvrir l’accusation selon laquelle elles n’avaient pas averti le public à propos de mécanismes de design jugés addictifs. La cour n’a pas validé ce raisonnement. Elle a estimé que l’appel arrivait trop tôt, car ce type de contestation intervient en général après un procès. Résultat ? Le verrou procédural saute, au moins provisoirement.

Un contentieux massif, désormais rassemblé

Ce dossier ne repose pas sur quelques plaintes isolées. On parle de milliers de recours, portés à la fois par des particuliers, des districts scolaires, des collectivités locales et des Etats.

Le point important, pour l’écosystème, c’est la consolidation de ces actions en une seule procédure fédérale. Quand un contentieux est agrégé à cette échelle, la pression change de nature. Les coûts montent, le calendrier s’allonge, et la question n’est plus seulement juridique. Elle devient aussi industrielle, réputationnelle, presque structurelle pour des plateformes dont la croissance dépend encore de l’engagement.

Pourquoi ce dossier pèse déjà sur le secteur

On est encore loin du verdict final. Personne ne peut dire aujourd’hui comment ces affaires sur l’addiction finiront. Mais il y a déjà un précédent qui mérite qu’on s’y attarde.

Meta a perdu deux procès sur des sujets comparables. Et pas des escarmouches secondaires. Ces décisions ont marqué la première fois que la plateforme était jugée responsable, devant un jury, sur des questions de sécurité des enfants. Bref, pour les grands réseaux sociaux, l’idée selon laquelle ces plaintes resteraient purement théoriques tient de moins en moins. Le risque judiciaire prend corps, et avec lui un possible durcissement des attentes autour du design produit.

Christophe Romei

Spécialiste Tech

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